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 Lois et fondements de la Nation.

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Arianthe de Bise
Régente et impératrice consort
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Nombre de messages : 151
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Armada : L'Alliance Coloniale de Port-Espérance
Date d'inscription : 08/03/2007

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MessageSujet: Lois et fondements de la Nation.   Mer 14 Nov 2007 - 17:34

Quelques extraits des institutions d'Outre-mer :

Citation :

Le Palatin est élu par les seigneurs d'Outre-mer et représente la province en tant que vassale de l'Empire de Kalamaï et égale de toute autre Province dudit Empire.
Il est attendu de lui qu'il fasse valloir les intérêts de la Province et qu'il gère au mieux ses ressources naturelles, magiques et armées.
Il a le pouvoir de promulguer des édits, qui ne peuvent être abrogés ou modifiés que par lui-même ou par ordre direct de l'Empereur de Kalamaï.
Il est aussi le juge suprême, autorisé à arbitrer les litiges entre royaumes.
Il préside enfin à l'administration et notamment à la fixation des taxes, impôts et dîmes de la Province.

Citation :
Le Général est le Chef Militaire d'Outre-mer, il est coopté au sein de l'Armada de L'Alliance Coloniale, dont il est par ailleurs le meneur.
Il peut donner des ordres aux membres de son Armada et ordonner un assaut à l'encontre de tout contrevenant désigné par la justice d'Outre-mer ou dont le crime est ouvertement avéré.

Citation :
Le Grand Prêtre est l'autorité spirituelle de la Province, nommé par la Palatin. Il est le conseiller religieux du Palatin, est habilité à juger les litiges religieux entre royaumes et au sein des royaumes d'Outre-mer.
Il est de ses prérogatives de demander la réprimande de tout délit religieux commis sur les terres ou les navires d'Outre-mer.

Ici seront repertoriés les principaux édits des Palatins d'Outre-mer :

Citation :
Article 1 : La Pax Oceanis.

Un pacte de non-aggression lie de fait tous les seigneurs de notre province dès à présent : il est interdit et condamnable de s'attaquer aux habitants comme aux biens et aux terres des autres royaumes d'Outre-mer.

Il est demandé à tous les seigneurs de dénoncer au palatin tout contrevenant à cet édit indispensable. Le palatin autorisera ensuite pendant une période d'une semaine tous les autres seigneurs d'Outre-Mer à attaquer le contrevenant.
Une Armada de Justice et de Civilisation est établie et elle se chargera d'attaquer de tels contrevenants avec d'autant plus de détermination.

Que ceci soit entendu par tous et comprit par chacun. Outre-mer renaîtra dans la coopération et la tolérance.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise, le 14/11

Citation :
Article 2 : L'Alliance Coloniale.

Une Armada est fondée. Son rôle est de faire respecter les lois telles qu'édictées par le Palatin et de repousser les pillards et envahisseurs voulant profiter de nos richesses.
Cette Armada représente la milice et l'armée d'Outre-mer, elle est dirigée par un Général qui ne répond de ses décisions que devant le Palatin et se doit d'agir dans l'intérêt commun.
Les royaumes voulant participer à cette alliance militaire doivent postuler directement auprès de cette Armade qui agit indépendement du pouvoir politique en ce qui concerne ses critères d'admission.
Les Seigneurs et officiers de L'Alliance Coloniale ont le droit de porter une arme en toute occasion sur le sol d'Outre-mer, même lors des cérémonies officielles et les offices religieux.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise le 14/11

Citation :
Article 3 : Liberté de Culte.

La Liberté de culte, d'expression et de pensée est accordée à tous les résidents d'Outre-mer. Tant qu'un Edit impérial ne vient expressément interdire une religion ou une pratique mystique, et que les pratiques en question ne sont pas hors-la-loi ou immorales par ailleurs, elle a le droit d'être célébrée.
Toute cérémonie religieuse doit être respectée et l'irrespect face aux Dieux sera puni pour le bien de tous.

En vertu de sa nouveauté et du respect double à accorder à Synodar, nouvellement reconnu par décret et protecteur ancestral de l'Outre-mer, tout acte blasphématoire à son égard sera puni d'une peine doublée.

En vue de préserver l'équilibre des cultes, un Grand Prêtre sera désigné par le Palatin chaque année pour superviser la bonne entente entre les cultes et conseiller le palatin en matière religieuse.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise le 14/11

Citation :
Article 4 : Egalité devant la loi et citoyenneté.

Tout individu, Citoyen ou non, sur les terres ou sur un navire d'Outre-mer doit en respecter les lois.
Tout résident, Cotiyen ou non, sur les terres d'Outre-mer doit s'acquiter de ses taxes, dîmes, et impots.
Par cet édit il est octroyé la citoyenneté outre-maritime en cette date et heure à tout les résidents actuels de Kalamaï, qu'ils soient colons ou autochtones, esclaves ou seigneurs.
Tout nouvel arrivant devra demander à voir reconnu sa citoyenneté auprès de l'administration du Palatin. Tout royaume voulant s'établir en Outre-mer devra faire de même.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise le 14/11

Citation :
Article 5 : Reconnaissance des Guildes Impériales

Chaque Guilde de Kalamaï reconnue par l'Empire est libre d'agir sur Outre-mer tant qu'elle respecte ses lois.
Les autorités d'Outre-mer ont cependant le pouvoir de nommer un représentant de chaque guilde qui aura pour rôle de conseiller le Palatin de la Province et de servir d'ambassadeur et d'autorité locale de cette Guilde sur Outre-mer.

Par exception, le représentant local de la Guilde des cultes en Outre-mer est obligatoirement le Haut-Prêtre.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise le 14/11
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Arianthe de Bise
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MessageSujet: Re: Lois et fondements de la Nation.   Ven 16 Nov 2007 - 13:32

Les amendements, permanents ou temporaires, aux articles fondateurs et articles annexes sont ici exposés :


Citation :
Article 4 bis : Conditions d'admission sur le sol d'Outre-mer.

Tout peuple ou individu immigrant doit pour y résider satisfaire aux conditions suivantes, afin de préserver l'ordre établi ici :
Seuls les humains, elfes, elfes noirs, gnomes et orcs peuvent se voir accorder résidence et citoyenneté en Outre-mer. Ces ethnies ont en effet prouvé leur vélléité à accepter les différences et à s'intéger dans une provinces aux moeurs différentes où pour les autres font d'ors et déjà partie de l'histoire d'Outre-mer.
Par voie de conséquences les individus de race ancienne, célestiale, démoniaque, féérique, naine, minotaure, géants et autres seront acceptés à titres d'honorables invités pour une durée déterminée.
Ces derniers ne pourront s'établir sans une permission exceptionnelle de l'administration provinciale. Cette permission sera toujours individuelle et ne peut être valable pour tout un royaume ou toute une communauté.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise, le 16/11.

Citation :
Article 4 ter : Destitution des Scitopoliens et cultistes de Kanderac.

Par respect du décret impérial 1082B, les immigrants Scitopoliens sont à présent considérés comme des êtres de race gobelinoïde (orque).
Par soucis de simplification et d'ordre, les cultistes de Kanderac seront considérés de la même façon.
Il est rappelé que les gobelinoïdes sont protégés par les même droits et soumis aux même devoir que toutes les autres races, et ont droit aux mêmes respects par l'article 4 des édits provinciaux.

Au vu de l'augmentation de la population gobelinoïde d'Outre-mer le Palatin réquisitionne les anciens lieux de cultes dédiés à Kanderak (selon le décret impérial 572) et les alloue aux nouvelles célébrations et fêtes ethniques gobelinoïdes, durant lesquelles ces lieux sont interdits aux non-gobelinoïdes par respect pour ces us ancestraux.

Toute offense à cet article sera considérée et punie en tant que crime de trahison contre l'empereur, dont la voix est respectée dans les colonies.

Ecrit sous la Dictée officielle du Palatin Arianthe de Bise, le 16/11.
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MessageSujet: Re: Lois et fondements de la Nation.   Mar 9 Fév 2010 - 7:30

Citation :
Fondements de l'ère nouvelle.


L'ère macabre de la servitude et du colonialisme a trépassé par la volonté du peuple, le voile de l'obscurité qui s'est abattu sur la civilisation d'Outre-Mer a été violemment déchiré. L'Empire d'antan renaît.

1- Qu'il soit su de tous, que l'Outre-Mer ne reconnait plus qu' elle même, n'a foi qu'en sa puissance, n'adjure qu' en sa destinée. Tous les articles reconnaissant la suprématie de Kalamai, sa tutelle et ses institutions sont devenus assimilables à de l'hérésie. Cultes et vestiges coloniales sur le territoire seront détruits dès les premiers jours suivant cet acte de loi.

En conséquence de ces résultats, les lois abjectement sécrétées à l'étranger même, soutenues ici par Arianthe de Bise, native usurpatrice, femme suppôte d'intérêts extérieurs au détriment du peuple, deviennent caduques, nulles et non avenues. Plus aucune décision, plus aucun ordre reçus outre du territoire local. Cette mascarade est révolue, cette coutume honteuse à jamais honnie, bannie de notre histoire et les citoyens déternellement libre de toute contrainte ou tutelle étrangère. Qu'il advienne en la connaissance de tous, ici ou ailleurs, qu'en Outre-Mer, seule la loi d'Outre-Mer compte.

2- Quiconque ne reconnaîtra pas la souverainté de l'Outre-Mer deviendra l'ennemi de l'Outre-Mer. La Nation se montrera agressive envers les mécréants hostiles, et se jugera le droit d'intervenir dans les affaires intérieures d'autres pays si nécessaire, avec l'aide d'Armadas crées pour l'occasion, dans le but de contrer les menaces qui se penseraient à l'abri chez eux.
 
3- Etre Natif, c'est être libre. D'obscure idéale, elle est devenue lumineuse vérité. Toute nation étrangère qui menacerait de près ou de loin la liberté de la Nation, déesse incarnée dans les âmes farouches et indomptable des natifs, s'engagerait irrémédiablement dans une violente guerre.


Lois admises et dictées par le Vice-Roi Arakasï.

Citation :
Promulgations décisionnaires suite au premier premier Grand conclave d'Outre-Mer de l'ère nouvelle.


1- Pax territoris

Il est interdit et condamnable de s'attaquer aux habitants comme aux biens et aux terres des autres royaumes d'Outre-mer, sauf si accords des parties, et en toute loyauté de duel.. Ce conclave n'est cependant pas responsable des méfaits de chacun, ne pas rendre responsable tout le monde de la traîtrise d'un seul.

La sanction commune ou non à infliger aux contrevenants et félons indépendants de ce traité sera libre du jugement des partis, il suffira d'en faire la demande. L'Outre-Mer renaîtra dans la coopération et l'unité, qu'il en soit ainsi.


2- Patriotisme

Face à toute invasion massive extérieur, aux plus grands périls, les armées des partis concernés, quelques soient leur divergences, s'uniront dans le fer et le sang aux côtés de l'Armée Continentale dans le but d'élever une force de frappe dévastatrice apte à saper l'ennemi, ravager l'ennemi, détruire l'ennemi.

[clauses secrètes ( hrp ) soumis à l'approbation ou non de chacun, intensifications des échanges de renseignement et d'informations, aide militaire, commerce et réciprocité ]


3- Nominations

Medar et Volkmar nommés Notables et Chefs militaires d'Outre-Mer. Sous l'égide et la responsabilité du Palatin qu'ils seconderont dans sa tâche militaire de réhabiliter la puissance armée de la Nation, ils devront créer, activer des plans de défense, de fortification à travers tout le territoire, de formation de l'armée native. Le budget alloué dépendra exclusivement des décisions du Palatin, cependant des propositions pourront lui être soumis. En cas de guerre et de grand péril, leur pouvoirs de commandement sur l'armée native, autre que sur leur armées personnels pourraient se voir étendre, mais selon la seule décision du Palatin.

Le Royaume de Kalferas devra charger un de ses citoyens au statut d'intendant de l'Outre-Mer, en charge sous l'égide et la responsabilité du Palatin qu'ils secondera dans sa tâche de reconstruction, de réhabiliter la puissance économique, financière et commerciale de la Nation. Aux côtés du Palatin il devra être à la tête de projets dantesques, titanesques, d'activation de plan de masse à travers tout le territoire.


4 : Décisions personnelles des Etats du continent.

- Clause ajoutée par l'une des parties, Tol Aëna : Ce royaume s'engage à aider tous ses frères contre les félons et les traîtres d'Outre-Mer, qu'ils en fassent seulement la demande. Ce royaume s'engage aussi à venger ses frères contre toute menace de pillards insistants de Kalamiens, afin de leur faire payer. Il suffira également d'en transmettre la demande.

La forêt de Kalferas et ses habitants s'engagent, dans la mesure des moyens disponibles, à exercer un commerce largement profitable économiquement à tous les Natifs qui le souhaitent, dans le but de rapidement les approvisionner en bois et autres matières premières à moindre coût. Les prix redeviendront ensuite à la normale, tout en restant largement inférieure à ce qui se fait de mieux sur le continent. Ils s'erngagent aussi à défendre, protéger, venger, les royaumes qui en feront la demande.


Décisions des seigneurs au premier conclave sous l'égide et la gouvernance du Vice-Roi Arakasï.
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