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 Les Décrets du Sénat

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Sirias
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MessageSujet: Les Décrets du Sénat   Ven 20 Juin 2008 - 15:41

Citation :



    Loi 65
    Le Sénat de Kalamaï


    Le règne de l'Empereur Fardall 1er sera un règne de lumière et de diplomatie. Ne voulant d'un d'un régime tyrannique qui a fait tomber son prédécesseur, l'Empereur a fait l'annonce lors de son sacrement en la Cour du Palais Impériale qu'il concèderait la moitié de ses pouvoirs et ses devoirs avec un Gouverneur. Le Gouverneur sera le chef diplomatique de l'Empire et dirigera le parlement kalamaïen dit Sénat. Cette assemblée tiendra les rênes, administrera les trésors impériaux et votera les lois afin de pourvoir aux besoins de tous. Elle comptera en son siège les treize palatins, treize tribuns, opposants des Palatins en leurs provinces, deux magistrats impériaux (le Magistrat des institutions et le Magistrat de l'Armée) ainsi que le Président de cette chambre soit le Gouverneur de Kalamaï.

    Moi, Sirias Barsis, je nomme comme Magistrat de l'Armée Impériale, à la demande de l'Empereur, et cela jusqu'à modification de la charte, Belthil Nirnaeth à cette noble fonction. Moi, Sirias Barsis, je nomme comme Magistrat des Institutions Impériales, et cela jusqu'à modification de la charte, le Seigneur Adola à cette noble fonction.Moi, Sirias Barsis, je nomme les palatins de Scitopole, de Zakinthe, de Mésolongion, de Prévèze, d'Amphise, de Naxos, de Vénopole, d'Argostole, d'Etimnon, d'Igoumen, de Thassopole, d'Édhesse et d'Outre-Mer à titre de sénateur et membre du sénat. La nomination des treize tribuns, elle, se fera après étude des candidatures en Chambre de Sénat. Voici la charte du Sénat,

    • 1.00 Le Gouverneur de Kalamaï (chef du Sénat) est proclamé par l'Empereur ou, si ce dernier ne peut ou ne veut décider, sera élu par les sénateurs.


    • 1.01 Le Sénat est composé du Gouverneur de Kalamaï, qui gouverne le sénat et l'empire avec l'empereur, les 13 palatins et les 13 tribuns (ou de leur représentant respectif à l'occasion) provenant chacun des provinces de l'empire et de 2 magistrat impérial.


    • 1.02 Les membres du Sénat sont choisis par élection ou par les pouvoirs de l'Empereur ou du Gouverneur.


    • 1.03 Le Sénat doit garantir des travaux sur des examens de projet de loi, sur le contrôle du gouvernement et du peuple, sur la formation d'universitaires ou d'institutions.


    • 1.04 Le Sénat assure le pouvoir de contrôle. Il doit assurer l'organisation de débats, de déclarations, et de discussions sur des questions orales et écrites lors des conseils, examen des décrets et examen des rapports impériaux/provinciaux.


    • 1.05 Les membres du Sénat sont appelés sénateurs.


    • 1.06 Les qualifications d'un sénateur seront comme suit :
      - Il devra être âgé de trente ans révolus.
      - Il devra être palatin d'une province ou d'une colonie, ou/et être un sujet-né de l'empereur, ou/et être une personne élu, ou/et choisis par l'Empereur ou le Gouverneur.
      - Il devra posséder, pour son propre usage et bénéfice, comme propriétaire en droit ou en équité, des terres ou une seigneurie.
      - Il devra participer aux rencontres du Sénat.


    • 1.07 Le siège d'un sénateur deviendra vacant dans chacun des cas suivants :
      - Si, à quelques reprises, il manque d'assister aux séances du Sénat.
      - S'il prête un serment, ou souscrit une déclaration ou reconnaissance d'allégeance, obéissance ou attachement à une puissance étrangère, ou s'il accomplit un acte qui le rend sujet ou citoyen, ou lui confre les droits et les privilges d'un sujet ou citoyen d'une puissance étrangère.
      - S'il est atteint de trahison ou convaincu de félonie, ou d'aucun crime infamant.


    • 1.08 Si un siège du Sénat devient vacant par démission, décès ou toute autre cause, le Gouverneur remplira la vacance en adressant un mandat à quelque personne capable et ayant les qualifications de l'article 1.06 de la Charte du Sénat.


    • 1.09 Si une province ne possède pas de Palatin. Le Sénat se doit, si cela est possible, de trouver un remplacent diplomatique, membre de cette province. Dans le cas où une province ne possèderais pas de Tribun, [...] même principle.


    Sirias Barsis,
    Gouverneur de Kalamaï




    Fardall Le Phœnix,
    Empereur de Kalamaï







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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Dim 22 Juin 2008 - 18:01

Citation :



    Loi 66
    Concordat entre le Gouvernement Impériale et l'Église Kalamaïenne


    De l'affluence de la religion polythéiste classique en l'Empire de Kalamaï et de l'importance de cadrer l'influence de celle-ci au sein des unités temporelles de Kalamaï, nous proposons de concorder l'Église parmi notre société par le bien d'un traité qui définira la légifération de l'Église Kalamaïenne.

    I De l'Église Kalamaïenne en Kalamaï

    I.1 Les dieux représentés par l'Église Kalamaïenne sont reconnus comme officiel de Kalamaï. Le Gouvernement Impériale BB reconnaît l'existence de celle-ci.

    I.2 Seul les cultes Kalamaïens peuvent être exercés en public (places publiques, bâtiments officiels, cité impériale, etc...).

    I.3 La Religion Polythéiste Kalamaïenne (ou religions de l'Église Kalamaïenne) est la seule qui est légale et autorisée, et cela, sur tout le territoire de l'Empire.

    I.4 L'Église Kalamaïenne est dirigée par la Corporation du Culte et son chef. Du même fait, les corporations étant des institutions impériales, l'Église Kalamaïenne est une institution publique et sous pouvoir du Gouvernement Impériale.

    I.5 L'Église Kalamaïenne doit offrir des services à la population.

    II Du devoir de l'Église Kalamaïenne en Kalamaï

    II.1 L'Église se doit de porter secours aux pauvres et aux indigents. Aussi, devra-t-elle ouvrir, dans la mesure de ses possibilités, un hospice ou une maison-dieu en Cité. De plus, il serait bien que chaque province ou colonie de l'Empire est accès à la religion et à ses services.

    II.2 L’Église se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple selon les principes de la Vraie Foi.

    II.3 L'Église doit assurer la justice conjointement avec le Juge de Kalamaï par le bien de la société de l'Inquisition qui est sous son droit. L’Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les traîtres et les gourous sectaires, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires impériales en cas de besoin ou décision du Gouvernement BB. Elles pourront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.

    II.4 Les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne.

    II.5 L'Église a devoir de défendre ses clercs par son armée ou sa propre garde.

    III Du chef de l'Église Kalamaïenne

    III.1 Le chef de l'Église Kalamaïenne est le Pontife, à ne pas mélanger avec le Grand Prêtre, titre pour la fonction de Chef de la corporation du Culte.

    III.2 Le Pontife de l'Église est le Grand Prêtre de la Corporation du Culte.

    III.3 Le Pontife (en l'occurrence le Grand Prêtre) doit être remplacé, suite à un départ ou mort, par un membre de la Corporation du Culte ayant été élu ou choisi.

    III.4 Le Pontife peut être destitué par le Gouvernement Impériale.

    III.5 Le Pontife doit être âgé de plus de 20 ans et avoir été accepté du Gouvernement.

    III.6 Le Pontife a accès à toutes les institutions en Kalamaï.

    IV Du devoir de la religion au niveau impérial

    IV.1 Le Pontife a obligation de sacrer le nouvel empereur.

    IV.2 L'Église Kalamaïenne a obligation de fournir une présence religieuse au Palais si besoin.

    IV.3 L'Église Kalamaïenne se doit d'offrir des services religieux aux corporations de Kalamaï.


    LE SÉNAT DE KALAMAÏ






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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Jeu 26 Juin 2008 - 17:15

Citation :

    Par cet avis,

    Moi, Gouverneur de Kalamaï, déclare officiellement, après discussion en Chambre du Sénat, que l’Affaire du Palatin Varatorn de Vénopole soit discuter devant la Sainte Inquisition du Tribunal Impérial.

    Cette autorité se chargera de fournir des réponses et des verdicts au Sénat qui tranchera selon l’importance de l’affaire.

    Sirias Barsis,
    Gouverneur de Kalamaï







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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Jeu 21 Aoû 2008 - 21:56

Citation :


    Par cet avis,

    Moi, Sirias Barsis, Gouverneur de Kalamaï, déclare officiellement et solennellement, après réflexion, ma résignation à porter la charge de Gouverneur de Kalamaï lors de la prochaine session parlementaire.

    Mon successeur sera nommé populairement par l'Empereur de Kalamaï, ou démocratiquement par le Sénat, au choix de Sa Majesté Fardall; Et cela selon l'Article Premier de la Charte du Sénat Kalamaïen. Dès lors, je débuterais dans une nouvelle direction, gardant toujours comme demeure le Palais Impérial aux côtés de ma famille. Je garderais mes titres et fonctions de Comte de Scitopolie et d'Intendant de Kalamaï.






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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Ven 13 Fév 2009 - 1:54

Citation :


    Par cet avis,

    Moi, Sirias Barsis, Intendant de Kalamaï et membre de la famille impériale, déclare officiellement la reprise des travaux parlementaires au sein de l'Institution Impériale du Sénat.

    Il y a maintenant plusieurs mois que nos diplomates se tournent les pousses et c'est pour cela que l'Empereur m'accorde le droit de nommer une succession. Escalus IV, haut dignitaire impériale, accèdera à la noble fonction de Gouverneur de Kalamaï et de chef de l'État Kalamaïen.





_________________
Palatin intérimaire en Scitopole
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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Sam 13 Juin 2009 - 4:22

Citation :



    Loi 142
    Union législative des provinces d’Igoumen et d’Amphise


    De l'importance d’unir ces deux provinces pour une meilleur gestion administrative et économique et pour assurer la paix dans cette partie de l’Empire par le bien d’une loi qui définira la dite union d’Igoumen et d’Amphise.

    I De la nouvelle province

    I.1 La nouvelle province formée par la fusion d’Amphise et d’Igoumen sera nommée Maon, en vertu de la forêt qui est commune aux deux régions.

    I.2 Les frontières et les limites territoriales seront celles des anciennes provinces d’Amphise et d’Igoumen.

    I.3 La Religion Polythéiste Kalamaïenne (ou religions de l'Église Kalamaïenne) est la seule qui y sera légale et autorisée, et cela, sur tout sont territoire.

    I.4 La Province de Maon sera dirigée par un Palatin, élu par la population. Chaque citoyen impérial a droit de vote en vertu de la constitution. Ledit Palatin devra siéger au Senatam Kalamaïa. Parmi ses opposants politiques celui qui recueillera le plus de voix sera le tribun de Maon, présent à la même assemblée.

    I.5 La Province de Maon est une province au même titre que ses paires de l’Empire de Kalamaï. Elle est soumise à l’autorité de la Couronne, du Sénat, ainsi que de son Palatin dans la mesure où il respecte les droits des citoyens de l’Empire. Elle devra, au besoin, se doter d’une constitution provinciale.

    II Des pouvoirs et devoirs du Palatin de Maon

    II.1 Le Palatin de Maon a droit de gérer les coffres de sa province, de percevoir des taxes et des impôts.

    II.2 Le Palatin de Maon peut prendre des décisions militaires concernant sa province afin de protéger ses concitoyens. Si celui-ci entreprend une action hostile envers une autre province, sans accord du Sénat ou de la Couronne, il devra répondre de ses actes et de ceux de ses concitoyens devant la dite assemblée.

    II.3 Le Palatin de Maon a droit d’ordonner l’emprisonnement de n’importe quelle personne sur les terres de Maon sans motif, ( hormis les émissaires impériaux explicitement mandatés par la Couronne ou le Sénat ) il doit cependant lui assurer une cour de Justice Impériale dans les plus brefs délais.

    II.4 Ledit palatin doit veiller au bien-être des habitants de sa province.

    II.5 Le Palatin de Maon doit entretenir à ses frais le port de Phornose et affréter en permanence deux galères impériales au port, pour les besoins de l'Empire.

    III Des décrets spéciaux relatifs à Maon

    III.1 Des enquêteurs impériaux seront régulièrement envoyés dans la province afin de vérifier si les droits sont égaux, si des distinctions sont faites entre les deux régions d'Igoumen et d'Amphise et si chacune d'elle a un poids politique.

    III.2 L’Igoumen fusionnée sera sous autorité impériale, pour le temps ou la nouvelle province s’organisera en province unie.

    III.3 Les tribuns sont garants des identités culturelles des deux régions composeront la Province de Maon.

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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Ven 24 Juil 2009 - 18:35

Citation :



    Loi 126
    Union législative des provinces d’Étimnon et de Mésolongion


    De l'importance d’unir ces deux provinces pour une meilleure gestion administrative, économique, culturelle et pour assurer la paix et la préservation des droits politiques dans cette partie de l’Empire par lebiais d’une loi qui définira la dite union d’Étimnon et de Mésolongion.

    I De la nouvelle province

    I.1 La nouvelle province formée par la fusion d’Étimnon et de Mésolongion sera nommée Mésomnon, en signe de respect aux deux régions qui la compose.

    I.2 Les frontières et les limites territoriales seront celles des anciennes provinces de Mésolongion et d’Étimnon.

    I.3 La Religion Polythéiste Kalamaïenne (ou religions de l'Église Kalamaïenne) est la seule qui y sera légale et autorisée, et cela, surtout le territoire de l'Empire.

    I.4 La Province de Mésomnon seradirigée par un Palatin, élu par la population. Chaque citoyen impérial a droit de vote en vertu de la constitution. Ledit Palatin devra siégerau Senatam Kalamaïa. Parmi ses opposants politiques celui quirecueillera le plus de voix sera le tribun de Mésomnon, présent à la mesme assemblée.

    I.5 La Province de Mésomnon est une province au mesme titre que ses paires de l’Empire de Kalamaï. Elle est soumise à l’autorité de la Couronne, du Sénat, ainsi que de son Palatin dans la mesure où il respecte les droits des citoyens de l’Empire. Elle pourra, au besoin, se doter d’une constitution provinciale.

    II Des pouvoirs et devoirs du Palatin de Mésomnon

    II.1 Le Palatin de Mésomnon a droit de gérer les coffres de sa province, de percevoir des taxes et des imposts.

    II.2 Le Palatin de Mésomnon peut prendre des décisions militaires concernant sa province afin de protéger ses concitoyens. Si celui entreprend une action hostile envers une autre province, sans accord du Sénat ou de la Couronne, il devra répondre de ses actes et de ceux de ses concitoyens devant la dite assemblée.

    II.3 Le Palatin de Mésomnon a droit d’ordonner l’emprisonnement de n’importe quelle personne sur les terres de Mésomnon sans motif, (hormis les émissaires impériaux explicitement mandatés par la Couronne ou le Sénat) il doit cependant lui assurer une cour de Justice Impériale dans les plus brefs délais.

    II.4 Le dit palatin doit veiller au bien-estre des habitants de sa province.

    III Des décrets spéciaux relatifs à Mésomnon

    III.1 L’Escadre d’Arzaï sera maintenue et relèvera géographiquement de la nouvelle province, mais sera toujours sous autorité impériale.

    III.2 Des enquesteurs impériaux seront envoyés dans les deux régions composant la nouvelle province afin de vérifier si les dites conditions sont appliquées et si les peuples des deux provinces coexistent dans un respect mutuel de leurs cultures, leurs coutumes et leur poids politique.

    III.3 Les tribuns sont garants des identités culturelles des deux régions composeront la Province de Mésomnon.

    LE SÉNAT DE KALAMAÏ




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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Lun 3 Aoû 2009 - 18:12

Citation :



    Loi 674
    Charte des Droits et Libertés de Kalamaï


    Charte officielle impériale qui confère à tout citoyen et citoyenne de l’Empire les droits jugés fondamentaux et inaliénables.

    I De l’égalité

    I.1 Chaque personne naît et meurt libre et égaux en droit et en devoir.

    I.2 Toutes les races et classes demeurent égale les unes vis-à-vis des autres.

    II Des Libertés

    II.1 La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui :
    ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque citoyen n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.

    II.2 Chacun à la liberté de vénérer le Dieu de son choix du moment que cela est conforme à la religion de l’Empire

    II.3 Chaque personne à la liberté de choisir de s’affilier ou non à une province.

    II.4 Chaque habitant de province à la liberté de se présenter à l’élection de Palatin, et chacun à la liberté de voter pour la personne qu’il juge la plus à même de tenir cette fonction.

    II.5 Chaque Citoyen de Kalamaï a le libre choix de s’affilier à une armada ou à la Corporation relevant de sa classe.

    II.6 Chaque Citoyen de Kalamaï a le droit de pensée et d’expression de ses idéaux et ses pensées, pourvu que cela ne nuissent pas à l’ordre public. Cependant chaque personne devra répondre des ses dires.

    II.7 Les Citoyens de Kalamaï ont la liberté de fonder un groupe et les regroupements sont autorisés. Cependant les regroupements à caractère terroriste ou révolutionnaire sont interdits et seront sévèrement réprimés.

    III Des lois et de la législation

    III.1 La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société.
    Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.

    III.2 La loi est l'expression de la volonté générale. Toutes les personnes ont
    droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Toutes les personnes, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités et fonctions, selon leur capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.

    III.3 Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable. Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites.

    III.4 Le tribunal de Kalamaï est le seul autorisé à statuer sur les conflits entre les habitants.

    III.5 L’Empire de Kalamaï est dirigé par le peuple et pour le peule. L’Empereur gouverne Kalamaï, celui-ci est désigné soit par le peuple, par l’ancien empereur ou bien par ses pairs. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

    III.6 L’Empire est dirigé conjointement par l’Empereur et par le Sénat.

    LE SÉNAT DE KALAMAÏ




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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Mar 26 Jan 2010 - 1:09

Citation :


    Par cet avis,

    Nous, Escalus, Gouverneur de Kalamaï, après discussion avec Sa Majesté, l'Empereur Fardall 1er, déclarons officiellement que sera versé la somme de soixante-dix mille pièces d'or
    à la Province de Maon, pour sa gestion hors pair, son fructueux commerce et son soutien dans la reconstruction de l’unité impériale au cours des derniers mois. Ceci afin qu’elle puisse pourvoir à ses devoir d’entretien des routes, et des ports et à l’entretien de son armée provinciale. Ladite somme sera prélevée dans les coffres du Sénat, conformément à nos loys.

    Sénat Prima!

    Escalus Barsis, Gouverneur de Kalamaï.
    Président du Senatam Kalamaya




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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Mar 20 Avr 2010 - 23:35

Citation :


    Motion du Sénat sur les troubles avec l'Argostole

    Suite à une attaque de pirates dans la Province d’Argostole.

    Et Après discussion et vote par le Sénat, nous appelons officiellement tous les Seigneurs de Kalamaï volontaires sont invité à se regrouper afin d’assurer la défense des côtes de Kalamaï.

    Voilà pourquoi nous convions tous les Seigneurs de Kalamaï où qu’ils se trouvent à s’unir à nous dans la protection, l’action et l’espérance.

    Nous invitons tous les seigneurs qui se trouvent dans le Sud de Kalamaï ou qui pourraient y parvenir, à se réunir à moi. Nous invitons les chefs, les soldats, les marins des forces militaires, où qu'ils trouvent actuellement, à se mettre en rapport avec nous ou les Palatins des côtes de Kalamaï. Nous invitons tous les Seigneurs qui veulent rester libres à nous écouter et à nous suivre.
    Kalamaï est en danger. Œuvrons pour la protéger.

    Adola,
    Magistrat des Institutions Impériales





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Nucter, protège-moi de mes amis...
mes ennemis je m'en charge
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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Mar 14 Oct 2014 - 20:53

Citation :


    DÉCÈS DE SA MAJESTÉ IMPÉRIALE FARDALL BARKA IER LE PHÉNIX
    FARDALL BARKA PRIMA PHOENIX VITAM SUAM DEO REDDIDIT
    DOR'FARDALL BARKA I PRZXI KALAMÏ IMPI G'RAK KARG


    Aux Peuples de Kalamaï.

    Le malheur vient de s'abattre aujourd'hui sur le Monde. Sa Majesté impériale Fardall Barka Ier le Phénix a quitté paisiblement le Royaume des Hommes la nuit dernière, en ce quatorzième jour du mois d'octobre de l'an MCCLXVII. Il laisse dans le deuil la Dame-Impératrice consort Hadawen Barka, leurs Altesses les Princes Faraël, Earaël et Rafaël, la Princesse Hawenira et les nombreux membres de la famille impériale.

    Conformément aux Lois ancestrales, le pouvoir du Chef exécutif de Kalamaï est instannément transféré à son fils aîné. Nous, Escalus Barsis, en tant que Gouverneur de la Législation impériale, avons pour honneur de demander au successeur désigné de prendre le siège qui lui revient, ce que nous avons fait. Il a accepté de porter la Couronne de Fardall. Cependant, il a désigné à son tour son épouse, Son Altesse impériale Arianthe de Bise, comme Régente, Sa Majesté ne voulant interférer d'aucune manière avec le dernier décret de son père, décret suspendant la Charte du Sénat et encourageant la création d'un nouvel Accord de gouvernance en Kalamaï.


    Escalus Barsis, Gouverneur de Kalamaï.
    Président retiré du Senatam Kalamaya




    Et au nom de,

    La Sainte Église Kalamaïenne
    L'Armée impériale
    Le Tribunal impérial
    Les différentes agences et institutions impériales





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MessageSujet: Re: Les Décrets du Sénat   Aujourd'hui à 2:58

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