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 Décrets palatinaux

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Dorgo
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MessageSujet: Décrets palatinaux   Lun 8 Fév 2010 - 14:43

Décrets concernant la possibilité aux prisonniers de travailler dans les mines:

Citation :

1/ Tout prisonniers, ayant commis un crime valant moins de 7 ans d'emprisonnement, peut désormais travailler dans les mines, dans le but d'alléger sa peine.

2/ Aucune distinction raciale ne sera effectué, mais les personnes présentant un problème physique ou médical seront recalés.

3/ Aucune rémunaration ne sera accordé aux prisonniers, néanmoins, un document attestant la durée de travail de chaque captif dans les mines sera remis, et facilitera la réinsertion.

4/ Au moindre incident volontaire, le fautif se verra banni des mines à vie, et sa peine sera doublé.

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MessageSujet: Re: Décrets palatinaux   Mar 28 Aoû 2012 - 19:51

Décret concernant la réinsertion militaire des prisonniers :

Citation :
A compter de ce jour, les prisonniers purgeant une peine de prison pour des actes guerriers pourront désormais convertir une partie de leur peine en temps de service à la province dans les unités "Maraudeurs".

Leur grade à leur arrivé dans l'unité dépendra de leurs capacités, testées par un instructeur militaire de l'armée régulière.

Les Maraudeurs ne recevront aucune solde et seront nourris et logés selon les possibilités du corps d'armée correspondant. Toute incident significatif sera puni de la peine capitale, sans avertissement préalable.

Le temps de service nécessaire à une libération correspond à une fois et demi la peine de prison restant au détenu lors de son engagement.

Les unités Maraudeurs formeront un corps indépendant de l'armée régulière placé directement sous l'autorité de l'état-major d'Edhesse qui pourra en confier le commandement à un général selon les besoins du palatinat
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