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 Constitution de Mésomnon

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Xanis
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MessageSujet: Constitution de Mésomnon   Ven 18 Juin 2010 - 14:47

Citation :
En accord avec la Loi 126 adoptée par le Sénat de Kalamaï et validé par le pouvoir Impérial, Mésomnon l'Unie se dote par la présente d'une Constitution qui définira les termes générales des règles et lois applicables à tout habitant de la Province, toute personne la traversant ou y faisant halte pour une raison quelle qu'elle puisse être.

I ° Découpages politiques et habitants.

I.1. Mésomnon par son unification est décrétée province unique et indivisible sur le plan politique, territoriale ou culturelle.
I.2. La Province appelée Mésomnon est constituée de deux Région appelée Etimnon et Mésolongion jouissant d'une liberté de mouvement législative détaillée plus bas et placées toutes les deux dans la bienveillante autorité du Palatin de Mésomnon.
I.2. Les habitants de Mésomnon sont appelés Mésomniens.

II ° Royaumes, Cités et Cités-Etats.

II.1. Tous territoires sous la direction d'un seigneur et dont la taille dépasse les 30 milliers d'âcres sont appelés Royaumes.
II.2. Tous territoires sous la direction d'un seigneur et dont la taille est inférieure à 30 milliers d'âcres sont appelés Cités-Etats.
II.3. Toute Cité-Etat et tout Royaume dont la puissance qu'elle soit économique, militaire ou due à la force de son dirigeant, est suffisamment importante pour être reconnue par le Palatin est dans l'obligation de payer à la Couronne Palatinale l'impôt fixé par celle-ci.
II.4. Tout important rassemblement d'habitants organisé et régit par la Couronne Palatinale est appelé Cité.
II.5. Les Cité sont exemptées d'impôts à la Couronne Palatinale, les fonds imposés seront entièrement et totalement utilisés dans la maintenance et le développement de ladite Cité.
II.6. Orchomène est la Cité chef-lieu de Mésolongion et Capitale de Mésomnon. Samos est la Cité chef-lieu d'Etimnon.

III ° Droites des habitants et résidents.

III.1. Tout habitant a droit de se déplacer librement dans et hors de la Province tant que lesdits déplacements ne sont pas expressément interdits par une autorité ou qu'ils ne nuisent pas à l'ordre publique.
III.2. Tout habitant a droit de jouir pleinement de ses biens et des fruits de son labeur excepté les impôts versés à leur seigneur.
III.3. Tout seigneur doit protection à ses vassaux et sujets quelque soit l'adversaire, l'envahisseur ou l'agresseur.
III.4. Tout habitant de la Province a droit de requérir à l'autorité Palatinale compétente dans le cas d'un litige avec un autre habitant quelque soit son titre.

IV ° Les autorités Palatinale.

IV.1. Le Palatin représente l'autorité suprême de la Province. Ses ordres et choix sont incontestables.
IV.2. Le Palatin peut nommer dans chaque Région un Grand Edile chargé d'administrer les finances, l'armée, la justice et la politique de la Province en l'absence du Palatin.
IV.3. Le Grand Edile peut nommer un administrateur chargé de l'assister dans la gestion des finances et des litiges mineurs dans la Région.
IV.4. La Phalange de la Couronne est une force armée semi-autonome constituée des cohortes Béhémoth et Phoenix. Elle a toute capacité de choix dans la défense des Cités et du Palatin.
IV.5. La Phalange de la Couronne et le Palatin peuvent décréter la loi martiale dans la Province.
IV.6. Le Grand Edile peut décréter la loi martiale dans sa Région.
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