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Mornor



Nombre de messages : 115
Date d'inscription : 10/10/2010

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MessageSujet: Édits    Mer 12 Jan 2011 - 17:37

Citation :
Nouveau code pénal


Partie 1

1- La peine de prison est aboli.
2- La peine de mort est seulement réservé pour les cas les de haute trahison envers l'Argostole.
3- Tout condamné devra purger sa peine en amende ou en travaux forcé.
4- Une personne commettant une contravention (impolitesse envers les forces de l'ordre, gêner la circulation...) devra payer une amende allant de cinq sous à deux pièces de bronze ou de deux mois à un ans de travaux forcés.
5- Une personne commettant un délit, (vols, escroqueries ...), devra payer une amende d'une pièce d'argent plus le prix du vol multiplié par dix ou d'une à cinq années de travaux forcés.
6- Un hérétique devra payer une amende d'une à trois pièce d'argent selon la gravité du cas ou de six mois à quatre travaux forcés.
7- Une personne commettant un crime (viol, meurtre ...) devra payer une amende allant de 5 pièce d'or à 1 000 pièce d'or selon la classe social de la victime et du cas, ou de cinq à cinquante ans de travaux forcés.
8- Tout les prisonniers doivent payer le restant de leur peine selon un jours est égale à une pièce de bronze ou finir leur peine en travaux forcés.

Partie 2


9- Toutes personnes purgeant une peine de travaux forcés sera un TNP(Travailleur Non-Payé).
10 Tout TNP n'a aucun droit, il ne peut protester un ordre, il est descendu au rend de serviteur de la province.
11- Tout TNP ne peut être payé.
12- Tout TNP peut être utiliser dans l'armée.
13- Tout TNP verra sa quantité de nourriture augmenté s'il se comporte bien et s'il travaille bien.

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Mornor



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MessageSujet: Re: Édits    Jeu 26 Mai 2011 - 20:29

Citation :
Évolution du statut de TNP

1- Tout TNP est encouragé à rejoindre l'armée provinciale de l'Argostole et change son statut et deviens un soldat.
2- Les TNP devenu soldat doivent rester dans l'armée au minimum pendant la durée du double de leur peine leur restant à accomplir.
3- Leur durée obligatoire est divisé en deux parties, la première équivalent à leur peine restante où ils ne recevront pas leur solde, la seconde ils seront des soldats à part entière.
4- Les TNP devenu soldat incorporeront des divisions spéciales pendant leur première période dans l'armée.
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